Copyright (droit d'auteur)
COEL (ci-après " la Société ") concède par la présente le droit
de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication
pour vos besoins propres dans les conditions suivantes :
1. Cette publication peut être utilisée aux seules fins d'information,
elle ne doit être ni vendue, ni distribuée que ce soit dans un but commercial
et/ou politique ;
2. Elle ne doit en aucun cas être modifiée, réutilisée ou retransmise ;
3. Les mentions des copyright (droit d'auteur) devront être visibles sur chaque
exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie.
Tous les droits attachés aux copyright restent la propriété du titulaire.
Marques
Les marques figuratives ou non (ci-après ensemble " les marques ")
visualisées sur ce site sont des marques enregistrées ou non appartenant à la
Société et à des tiers.
La mention des marques, sur ce site, ne constitue en aucune manière, de
façon implicite ou explicite, une concession de droit d'utilisation, une
licence ou une autorisation quelconque relative auxdites marques sans un accord
écrit de la Société ou du tiers concerné. Toute utilisation, non autorisée
explicitement par les titulaires, des marques citées sur le site et dans son
contenu, autre que celle consentie au titre des présentes, est strictement
interdite.
La société vous met en garde contre les actions judiciaires qui
pourraient être entreprises par cette dernière aux fins d'assurer le respect de
ses droits de propriété intellectuelle, y compris au niveau pénal.
Rejet de responsabilité
La Société ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume
aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. Ni
la Société, ni un tiers impliqué dans la création de ce site n'est responsable
des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts aggravés à fins
dissuasives survenant à l'occasion de votre accès à ce site ou de l'utilisation
que vous en faites y compris, notamment, les virus susceptibles de contaminer
votre configuration informatique.
La teneur de tout retour d'information à la Société sera réputée être non
confidentielle et libre de droit. La Société pourra utiliser librement les idées,
concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à
toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute
information à des tiers.
LA SOCIETE NE FAIT AUCUNE DECLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE RELATIVE A
L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE ET N'EST TENUE
EXPRESSEMENT A AUCUNE OBLIGATION DE MISE A JOUR DE CES INFORMATIONS. LA SOCIETE
N'ASSUME EN OUTRE AUCUNE RESPONSABILITE EN CAS D'ERREURS OU D'OMISSIONS DANS LE
CONTENU DE CE SITE.
La société peut à tout moment et sans préavis apporter des améliorations
ou des modifications aux produits et services proposés sur son site Internet et/ou
cesser la fabrication ou la commercialisation de ceux-ci.
Exonération de responsabilité dans le cadre de la réglementation sur les
Valeurs Mobilières
Les informations transmises sur ce site ne constituent pas une offre de
vente, un démarchage ou une offre en vue d'acheter les valeurs mobilières de la
Société.
Loi Informatique et Liberté
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les
visiteurs du site ont un droit d'accès et de rectification sur les données
personnelles qu'ils communiquent à COEL sur le site.
Modifications des termes et conditions
La société peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce
site.
|